Mentions légales

DENOMINATION SOCIALE :  David Briand EIRL

SIRET :  445 260 649 00048

FORME JURIDIQUE :  Profession libérale - Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée

CODE ACTIVITE :  7111Z - Activités d'architecture

SIEGE SOCIAL :  61 Av. de Fronton - 31200 TOULOUSE

CONTACT :  Téléphone : +33 (0)7 64 08 53 15 / Email : contact@dessin-batiment.fr

REPRESENTANT LEGAL :  BRIAND David

Droits d'auteur - Propriété intellectuelle

Droits de reproduction

Aucun élément du site dessin-batiment.fr ne peut être réutilisé, reproduit, représenté ou adapté d'aucune manière sur aucun support connu ou inconnu à ce jour, sans le consentement préalable écrit de son représentant, David Briand.

La création de liens vers le présent site est possible dans les conditions fixées ci-après.

Droit des marques

Les logos de dessin-batiment.fr ont fait l'objet d'une déclaration à l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) qui a été publiée en 2015 au Bulletin officiel de la propriété industrielle (BOPI) :

  • Déclaration de la marque "dessin-batiment.fr" publiée sous le n°

Crédits photos - Illustrations

Les photographies ainsi que les différentes illustrations qui figurent sur le présent site sont la propriéte du représentant du site. Leur téléchargement ainsi que leur reproduction est interdite sous quelque forme et sur quelque support que ce soit.

Liens

Liens vers d'autres sites

Le présent site internet peut fournir des liens ou des références à d'autres sites, mais son auteur, David Briand, ne peut être tenu responsable de la teneur desdits autres sites. Les liens proposés vers ces sites ont été préalablement autorisés par leur représentant.

Etablir un lien vers le site dessin-batiment.fr

Tout site public ou privé est tenu de demander au responsable du présent site, David Briand, une autorisation préalable pour établir un lien vers les informations diffusées sur le site dessin-batiment.fr

Les pages du portail ne devront cependant pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.

Pour toute demande relative à l'établissement d'un lien vers le site dessin-batiment.fr, contacter David Briand par courrier électronique: contact@dessin-batiment.fr

Protection des données personnelles

Les informations recueillies font l'objet d'un traitement destiné à apporter un service aux personnes utilisant le formulaire de contact.

Les données sont conservées par l'auteur du site qui ne transmettra pas celles-ci sans votre accord préalable.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi Informatique et Libertés).

que vous pouvez exercer en vous adressant à David Briand par courrier électronique: contact@dessin-batiment.fr

ou par voie postale :

David Briand, 61 Av. de Fronton, 31200 Toulouse.

CNIL

Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) le JJ/MM/AAAA sous le n°

Hébergeur du site

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex

Téléphone : 0970 808 911 (appel non surtaxé)

Un renseignement ?

Un devis ?

N'hésitez pas à me contacter :

 

Téléphone

07 64 08 53 15

 

Email

contact@dessin-batiment.fr

Vous pouvez également utiliser le formulaire de contact.

Laisser un commentaire,

voir les avis:

Rejoignez-nous :

Mentions légales

Version imprimable Version imprimable | Plan du site
2014 ©dessin-batiment ©David Briand